Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PACK
Banque Française Commerciale de l'Océan Indien SA

Numéro de dépôt :
3415015
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
LE PACK de Banque Française Commerciale de l\'Océan Indien

Présentation de la marque LE PACK

Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Banque Française Commerciale de l'Océan Indien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Banque Française Commerciale de l'Océan Indien domicilié(e) 60 rue Alexis de Villeneuve,97400 SAINT DENIS - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Banque Française Commerciale de l'Océan Indien domicilié(e) 60 rue Alexis de Villeneuve,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACK est expirée depuis le 3 mars 2016.

Banque Française Commerciale de l'Océan Indien a également déposé les autres marques suivantes : KDEAU


Banque Française Commerciale de l'Océan Indien SA - 60 rue Alexis de Villeneuve,97400 SAINT DENIS - 97400 - France - SIREN 330176470


Banque Française Commerciale de l'Océan Indien - 60 rue Alexis de Villeneuve,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

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